à lire absolument : Chartre/Conditions Générales du forum...

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Conditions Générales du forum


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1. Objet du forum

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2. Conditions d’inscription

Pour le moment, l’inscription et la participation au forum ainsi que son utilisation est libre.

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L’internaute, qui édite une contribution, s’engage à ne pas déposer de messages :

- Qui portent atteinte aux droits de tiers;
- Qui portent préjudice à des tiers ;
- Qui portent atteinte à la réputation et/ou à l’image du club ou d’autrui ;
- Qui comportent des textes et/ou des images et/ou des photographies et/ou tout autre type de contenu de nature pornographique et notamment mettant en scène ou impliquant des mineurs, portant atteinte aux bonnes mœurs, à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, antisémite ou révisionniste, incitant à l’émeute ou au désordre public, proposant ou même suggérant, à titre onéreux ou gracieux, la consommation illicite de stupéfiants ;
- Qui ne respectent pas la législation française ;
- De manière générale sans relation avec le thème de discussion abordé et/ou à la ligne éditoriale du site.

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Toutefois, il est possible sous réserve de citer l’auteur et la source de copier une partie d’un article de presse ou encore un document provenant d’un autre site. Il est également possible de créer un lien dans un message vers un autre site.

De plus, toute personne, qui désire participer au forum s’engage à ne pas avoir de pseudo ou d’avatar contraire à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, antisémite ou révisionniste et de manière générale contraire à la législation française.

Enfin, ce forum n’est pas destiné au dépôt de messages consistant en des annonces ou des publicités. Nous invitons les internautes à se rendre à cette fin aux rubriques appropriées.

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